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de Michel Lagarde
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Les prix s’entendent TTC, emballage, et autres frais. Toute commande doit être accompagnée du règlement par chèque, à l’ordre de Michel Lagarde (ou bon de commande pour personnes publiques).
Une facture pour acquit sera jointe à l’envoi. Adresse postale : 10, rue du Stade 64121 Serres-Castet. lagardeforets@neuf.fr Délais de livraison : de 1 à 3 semaines (pas de stock).
VERSIONS ACTUALISEES EN 2008
Pour nos livres de culture humaniste, non juridique, cliquer ici
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NOMBRE DE LIVRES | FRAIS DE PORTS |
1 | 1,50 € |
De 2 à 3 | 2,50 € |
4 et au-delà | 4 € |
Pour les envois dans les DOM-TOM ou à l'Etranger, nous consulter sur les tarifs postaux en préalable à tout réglement.
OFFRE SPÉCIALE
Offre spéciale collection thématique
SYNTHÈSE
Bibliothèque de législation forestière
COURS
COURS DE DROIT FORESTIER
COURS DE DROIT DE L'ÉCOLOGIE
Ce cours propose une synthèse actualisée en début 2012 du droit de l'écologie (anciennement droit de l'environnement), assez exhaustive. Il comporte 25 chapitres dont par exemple : l'eau, l'air, le sol, le littoral, l'océan, les forêts, la montagne, les parcs et réserves, les sites, les paysages, les espaces naturels sensibles, l'accès à la nature, les animaux et végétaux, les OGM, les installations classées, le bruit, les déchets, les risques naturels, les crues et inondations.
20.00 euros TTC.
Actualités d'une année
2010 en Droit forestier La Feuille de l'an
Ouvrages de synthèse
Ces ouvrages sont la synthèse de toutes les sources du droit (loi, règlements, jurisprudence ...) sur une question.
Le droit du champignon forestier
Peut-on encore aller ramasser des champignons en forêt ? qu'en est-il des forêts domaniales, ou des forêts des collectivités territoriales, et des forêts privées ? le propriétaire peut-il se réserver la cueillette ? le maire peut-il intervenir pour restreindre les droits du propriétaire ? et le préfet lui-même le peut-il ? l'autorité municipale peut-elle réserver aux habitants habituels de la commune la cueillette des champignons ? puis-je vendre ma forêt en me réservant le droit de cueillette ? Autant de questions, et d'autres, auxquelles le livre de Michel Lagarde répond dans cette première synthèse de la législation du champignon qu'il vient d'achever. 38 euros.
38.00 euros TTC.
Les forêts de protection
Distances réglementaires de plantation des arbres sur les voiries des Collectivités publiques
Les dispositions concernant les distances de plantation des arbres publics sur la voirie publique, et celles des arbres privés riverains sont éparpillées dans de nombreux codes, lois, jurisprudences.
Le présent livre fait la synthèse des règles applicables en la matière.
Distances réglementaires de plantation des arbres sur les voiries des Collectivités publiques et sur les propriétés riveraines de ces voiries
Nouveauté 2010.
100.00 euros TTC.
LÉGISLATION ET RÉGLEMENTATION DU DÉFRICHEMENT
La législation du défrichement est une des plus complexes du Code forestier. Faisant suite à une première édition déjà ancienne, cette seconde étude, entièrement recomposée et actualisée en fait la synthèse. Elle tient compte de toutes les sources du droit, lois, règlements, jugements et arrêts, et même les circulaires.
100.00 euros TTC.
Forêts de montagne
Le présent ouvrage est le premier du genre, spécialement consacré à la législation et la réglementation des forêts de montagne.
Les développements rassemblent tous les textes sur les institutions, le code forestier, les autres codes, la convention alpine, la planification territoriale et la politique financière.
Sont résumées aussi l'histoire de cette matière et les problématiques essentielles.
100.00 euros TTC.
Tous nos articles
Tous les articles de Michel Lagarde, depuis 1985 ! Une base unique, en 4 livres. Chaque livre : 100 euros TTC.
Etudes de jurisprudence
Les arrêts et jugements tranchent des problèmes pratiques en litige. Ils sont ici regroupés par thème, et résumés, de la manière la plus claire possible pour que le non-juriste puisse y trouver nos «conseils pratiques» (par ailleurs, le juriste y trouvera aussi matière à précieuse aide).
Le droit des peupliers et peupleraies
Le présent ouvrage répond à toutes les questions que le peuplier ou les peupleraies ont soulevées devant la justice.
Cela recouvre des situations très diverses, qu'il s'agisse des chutes d'arbres, de l'aménagement foncier, des baux ruraux, des travaux menés par les collectivités publiques, du défrichement, des plantations, de l'exploitation des coupes, du débardage, de la fiscalité, des dégâts du gibier, de l'incendie, des inondations, des bords de rivière, des relations de voisinage, de l'usufruit sans que cette énumération épuise le sujet
100.00 euros TTC.
L'indemnisation des dégâts causés aux cultures
Le contentieux de l'indemnisation des dégâts causés par le gibier aux récoltes agricoles ou forestières est volumineux et nuancé.
Il méritait d'être ici synthétisé dans son intégralité, tant pour les lapins et lièvres que pour les grands gibiers.
Pour une simple question de coûts d'impression, devant l'abondance des décisions, il en a été fait deux versions distinctes.
La première comprend les conseils et les résumés (elle s'adresse à tout citoyen) ; la seconde comprend tout : conseils, résumés, décisions (elle s'adresse aux citoyens plus exigeants, juristes, notamment avocats, magistrats ...).
100.00 euros TTC.
L'accident de chasse
L'accident de chasse est un drame qui génère des responsabilités importantes et particulières.
Le présent ouvrage fait la synthèse des contentieux en la matière, afin d'en dégager les enseignements, soit à titre de prévention, soit pour mieux cerner les responsabilités.
Ces enseignements peuvent concerner les matières qui suivent : la responsabilité de la personne, en tant que gardien du fusil, ou de chasse en battue, ou à courre, la preuve de la faute, les causes d'exonération, l'indemnisation de la victime, l'évaluation des préjudices, le suivi de l'indemnisation, les questions d'assurance, sans épuiser le contenu du livre dans toutes les subtilités de chaque espèce.
100.00 euros TTC.
Le débardage
Le débardage des bois soulève divers problèmes, qui tiennent tout autant aux aspects économiques quà l'environnement.
Le présent ouvrage fait la synthèse des contentieux en la matière, et en tire les enseignements utiles, afin de prévenir de futurs litiges, ou d'aider à la résolution des litiges en cours.
On trouvera ici des règles concernant les accidents du travail, la fiscalité, les infractions forestières, les enlèvements frauduleux, le travail clandestin, les problèmes de voirie ...
100.00 euros TTC.
Les experts agricoles et fonciers, et les experts forestiers
Les experts agricoles et fonciers et les experts forestiers ont un contentieux important, soient qu'ils apparaissent comme des auxiliaires de justice apportant leur science aux magistrats, soient qu'ils fassent eux-mêmes l'objet d'un litige. Le présent ouvrage fait la synthèse de ces deux aspects. On trouvera donc dans le présent ouvrage les questions diverses que le contentieux offre : inscription sur la liste des experts, contentieux des listes, protection du titre d'expert, régime fiscal de l'expertise, rôle du rapport dans un procès, concurrence de ce rapport avec d'autres actes, contestation des rapports, contentieux des honoraires, fautes commises par l'expert, et rôles des experts dans des contentieux spéciaux (baux ruraux, bornage, coupe d'arbres, dégâts de gibier ...).
100.00 euros TTC.
L'incendie forestier
L'incendie des bois et forêts, et des autres formations végétales relevant du Code forestier provoque d'abondants contentieux. Le présent ouvrage en fait la synthèse sur près d'une trentaine d'année. On y trouvera notamment les matières suivantes : responsabilités, indemnisation des dommages, assurances, règles pénales (saisies, homicide, preuve, sanctions ...), règles contentieuses (qualité pour agir, appel, référés, compétences ...), voirie, pare-feux, servitude de passage, chasse, circulation des personnes, stationnement des caravanes, interventions des maires, débroussaillement, autorisation ou refus de défricher, permis de construire sans épuiser le sujet
100.00 euros TTC.
Dégradation des voiries publiques et contributions exceptionnelles
Les transports lourds routiers peuvent endommager les voiries publiques. Un régime spécial permettant aux autorités publiques (notamment les communes et départements) d'imposer aux responsables des transports des contributions exceptionnelles.
Cela donne lieu à des contentieux, dont le présent livre tire les enseignements, sous forme d'abord de conseils en quelques lignes, qui renvoient ensuite aux décisions elles-mêmes commentées.
La pratique trentenaire de l'auteur, tant dans le fond que la forme, rend abordable à beaucoup cette matière complexe.
100.00 euros TTC.
Questions parlementaires
Questions forestières au Parlement
Les questions à l'Assemblée Nationale et Sénat, sont posées par les citoyens à leur député ou sénateur, qui les posent ensuite au ministre. Ce sont des questions pratiques, et sur tous les thèmes possibles, avec une réponse officielle. Ce livre est une mine d'informations sur 10 années ! Idéal aussi pour suivre l'histoire des forêts (1987-1996).
100.00 euros TTC.
Grandes lois
La loi forestière du 9 Juillet 2001
Après la loi du 6 août 1963, et du 4 décembre 1985, la loi du 9 juillet 2001 fait partie des grandes lois forestières de l'après-guerre.
Cette loi a réformé de nombreux points de la législation forestière. Elle est la base de nombreux décrets et arrêtés d'application.
Le présent ouvrage, est le seul en France consacré à cette loi. C'est une somme, en plus de quatre-cent pages, et près d'un millier de notes de bas de page.
100.00 euros TTC.
Autres ouvrages
Tout sur le Douglas !
Livres anciens
« Nous avons publié dans les années 1990 des livres en droit forestier, que nous n’avons pu actualiser »
Ces livres constituent une mine de renseignements pour l’historien récent ; et d’autre part une partie de leur contenu est toujours applicable, avec des contentieux et des commentaires qu’on ne trouve que là.
Ces livres sont épuisés. Si une réédition à un ou plusieurs exemplaires vous intéresse, vous pouvez nous contacter, et nous pourrons étudier une recomposition, et un tirage spécial, sur devis.
Tous les juristes savent bien avec le temps qui passe, combien précieuses sont ces monographies.
Voici quelques titres épuisés :
• « LES REGIMES JURIDIQUES DE GESTION EN FORET PRIVEE», auto-édition, 1995, 106 p. épuisé.
• « LE STATUT JURIDIQUE DES CENTRES REGIONAUX DE LA PROPRIETE FORESTIERE (établissement et personnels)», 1ère édition 1995, 137 pages, auto-édition, non actualisé.
• « LA LEGISLATION DU DEFRICHEMENT. AUTORISATION ET TAXE.» 1ère édition 1996, auto-édition, 180 pages, épuisé.
• « LES INFRACTIONS DU CODE FORESTIER», 1ère édition 1997, auto-édition, 200 p. épuisé.
• « Réponses des ministres aux questions forestières. La mémoire d’une décennie : 1987-1996», 1ère édition 1997, 240 p.
• « Mémento de législation des bois et forêts», E.N.G.R.E.F. édit., 135 p. (nous disposons de 6 exemplaires au prix de 60 euros TTC et franco de port, l’unité).
• Et les livres annuels suivant :
« L'actualité forestière juridique en 1991», 1992, auto-édition, 116 pages.
« L'actualité forestière juridique en 1992», 1993, auto-édition, 150 pages.
« L'actualité des lois forestières en 1993», 1994, auto-édition, 140 pages.
« L'actualité des lois forestières en 1994», 1995, auto-édition, 124 pages.
« L'actualité des lois forestières en 1995», 1996, auto-édition, 126 pages.
« L'actualité des lois forestières en 1996», 1997, auto-édition, 106 pages.
« L'actualité des lois forestières en 1997», 1998, auto-édition, 164 pages.
AUTRES LIVRES ANCIENS EPUISES
• « CONSEILS PRATIQUES ISSUS DES DECISIONS DE JUSTICE EN MATIERE DE RESPONSABILITE DU DEPARTEMENT PAR ACCIDENT SUR LA VOIRIE ROUTIERE DEPARTEMENTALE», première édition, 2000, 294 pages, auto-édition.