RECENTES PUBLICATIONS DE MICHEL LAGARDE

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Livres

puce Livres nouveaux

- Le droit du champignon forestier.

- Le droit des peupliers et peupleraies.

puce Livres actualisés en 2008

- L’indemnisation des dégâts causés aux cultures

- Les forêts de protection

- L’accident de chasse

- Le débardage

- Les experts agricoles et fonciers, et les experts forestiers

- L’incendie forestier.

puce Livres en prévision pour 2010

Les contributions communales pour dégradation de voirie par les transports.

Articles 2009 / 2010

« Investissements des entreprises d’exploitation forestière, subventions de l’état », La Forêt privée, 2009, n° 306, pp. 80 à 84.

« De la levée de présomption de salariat des personnes employées dans les entreprises d'exploitation ou de travaux forestiers », La Forêt privée, 2009, n° 307, pp. 79 à 87.

« Les dispositions forestières de la loi du 5 janvier 2006 d'orientation agricole », La Forêt privée, 2009, n° 308, pp. 71 à 82.

« Des gardes particuliers assermentés », La Forêt privée, 2009, n° 309, pp. 81 à 87, et n° 310.


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Annuaire de la Bretagne

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