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ACTUALITES

Michel Lagarde a récemment publié

* 2010 EN DROIT FORESTIER » La seule synthèse disponible en France
sur l’actualité du droit forestier au
cours de l’année 2010, qu’il
s’agisse des lois et règlements,
des arrêts et jugements,
des questions parlementaires,
et de la doctrine. Un index de 600 entrées facilite la recherche et la découverte.

* Droit du champignon. (Livre)

* Droit des peupliers. (Livre)

* Les chemins ruraux. (Article)

* Responsabilité pour chenilles processionnaires. (Article)

* Servitude de passage sur forte pente. (Article)

* Prévention et indemnisation des dégâts sylvicoles. (Article)

* Cueillette des champignons, et défense du propriétaire. (Article)

* Subventions de l'Etat pour les entreprises. (Article)

* Présomption de salariat dans les entreprises. (Article)

* Loi du 5 janvier 2006 d'orientation agricole. (Article)

* Gardes particuliers assermentés. (Article)

* Plantation des arbres sur les voiries des Collectivités publiques et sur les propriétés riveraines. (Livre)

* OFFRE SPECIALE pour l’achat de la majeure partie de nos livres.

* Circulaire du 6 Avril 2010 sur l'agroforesterie et son-financement

* Loi forestière de 2001. (Livre)

* Loi agricole du 27 juillet 2010 . étude spéciale

* La Feuille 2010 (Toute l'année en droit forestier). étude spéciale

* Cours de droit forestier actualisé

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- Fiscalité forestière

ASSURANCE EN DROIT FORESTIER

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Les lois et règlements prolifèrent depuis plus de cinquante ans.

Nul n'est au courant de la totalité de la réglementation forestière.

Michel Lagarde est le seul en France à avoir publié un code forestier en trois volumes, et à suivre toute l'évolution.

Il est Avocat, Universitaire, ancien enseignant engref Nancy, Docteur en droit.

En tant qu'avocat, il a les certificats de spécialité « droit fiscal » et « droit public ».

Moyennant un abonnement de 120 euros par an, vous bénéficiez d'une réponse à toutes vos questions en droit forestier, dont le fiscal.

Si l'une de vos questions demande un travail important, un devis particulier vous sera proposé, et votre demande sera traité par priorité.

Les réponses de Michel Lagarde peuvent être délivrées sous forme de Consultations juridiques avec ses signatures et cachets, et opposables à toute personne ou administration.

Tout abonnement en cours d'année court jusqu'à la fin de l'année.

L'abonnent est annuel.

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