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ACTUALITES

Michel Lagarde a récemment publié

* 2010 EN DROIT FORESTIER » La seule synthèse disponible en France
sur l’actualité du droit forestier au
cours de l’année 2010, qu’il
s’agisse des lois et règlements,
des arrêts et jugements,
des questions parlementaires,
et de la doctrine. Un index de 600 entrées facilite la recherche et la découverte.

* Droit du champignon. (Livre)

* Droit des peupliers. (Livre)

* Les chemins ruraux. (Article)

* Responsabilité pour chenilles processionnaires. (Article)

* Servitude de passage sur forte pente. (Article)

* Prévention et indemnisation des dégâts sylvicoles. (Article)

* Cueillette des champignons, et défense du propriétaire. (Article)

* Subventions de l'Etat pour les entreprises. (Article)

* Présomption de salariat dans les entreprises. (Article)

* Loi du 5 janvier 2006 d'orientation agricole. (Article)

* Gardes particuliers assermentés. (Article)

* Plantation des arbres sur les voiries des Collectivités publiques et sur les propriétés riveraines. (Livre)

* OFFRE SPECIALE pour l’achat de la majeure partie de nos livres.

* Circulaire du 6 Avril 2010 sur l'agroforesterie et son-financement

* Loi forestière de 2001. (Livre)

* Loi agricole du 27 juillet 2010 . étude spéciale

* La Feuille 2010 (Toute l'année en droit forestier). étude spéciale

* Cours de droit forestier actualisé

- Code forestier

- Livres de droit forestier

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- Fiscalité forestière

LIBRES PROPOS

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Je travaille depuis 1980 sur cette matière, et pour la première fois je commence à mettre sur le net une partie de mes publications écrites. Le reste viendra progressivement.

Le droit est à l'image de la balance de la justice. Il permet d'équilibrer les rapports de force sociaux. Là où le droit n'existe pas, il n’y a place que pour la force et l'arbitraire. Depuis notre thèse, nous avons constamment œuvré dans ce sens, démocratique et respectueux du citoyen.

Le droit forestier pendant le XXe siècle est largement tombé en déshérence. Le XXIe siècle marquera-t-il un changement ? Puisse ce site, et notre modeste œuvre y contribuer.

Visiteur de ce site, tu as sans doute une préoccupation sociale à résoudre, une question à poser, un litige à régler. Plus tard, au-delà de ce besoin, puisses-tu entrevoir aussi l'architecture de ce droit qui puise dans le fond des siècles. Puisses-tu en voir une certaine beauté à travers sa constance.

Quoi qu'il en soit, bonne visite, et peut-être à bientôt ?

Remarque juridique :

« Tout fait quelconque de l'homme qui cause à autrui un dommage, oblige celui par la faute duquel il est arrivé, à la réparer ». Ce très célèbre article du Code civil (art. 1382), rappelle à tous ceux qui écrivent en droit leurs responsabilités.

On ne publie pas un article ou un livre en droit, comme on le fait en littérature ou en sciences. La législation établit des droits et des obligations ; commenter la loi génère aussi une responsabilité particulièrement lourde de celui qui se trompe.

On citera ici, (notre métier d’enseignant professionnel nous y pousse), un jurisconsulte forestier du XXe siècle, Camille Vigouroux, qui rappelait à l’occasion de la codification du code forestier de 1952, l'illustre Boileau :

« Son exemple est pour nous un précepte excellent.
Soyez plutôt maçon, si c'est votre talent,
Ouvrier estimé dans un art nécessaire,
Qu'écrivain du commun et poète vulgaire.
Il est dans tout autre art des degrés différents,
On peut avec honneur remplir les seconds rangs ;
Mais, dans l'art dangereux de rimer et d'écrire,
Il n'est point de degrés du médiocre au pire » ;

Pour le citoyen non juriste, comment être efficace ? Bien sûr, une fois le dommage causé, des actions en responsabilité devant les tribunaux sont toujours possibles, et parfois fructueuses. Mais que de temps perdu, et de passions humaines déployées inutilement ! Mieux vous prévenir que guérir !

Or si la critique est aisée, l’art est difficile. Car notre droit est parvenu à un tel point de complexité , que seuls les juristes spécialisés ont le moins de malchances de commettre une erreur.

Alors, l’usager étant prévenu, il lui reste à trouver de tels juristes, faisant confiance aux diplômes spécialisés, aux travaux réalisés, à l’œuvre, et au temps qui élague les moins bonnes branches.

***

C’est dans ce contexte que nous ouvrons sur le net une partie de nos publications écrites depuis 1980 jusqu’à ce jour.

Nous le faisons avec la fierté naturelle de l’œuvre faite, et aussi l’humilité de l’homme qui sait l’impossibilité d’être exhaustif en dépit de l’écoulement des décennies, et nous souscrivons à la remarque d’Edouard Meaume, professeur à l’Ecole Impériale Forestière :

« Quel est le jurisconsulte qui peut avoir la ridicule prétention de ne se tromper jamais ? La perfection n’est pas du domaine de notre nature, et le domaine de la discussion est infini » .

Dans un tel cas, nous serons pleinement responsable.

Michel LAGARDE


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