RETOUR PAGE PRECEDENTEQUESTIONS PARLEMENTAIRES
QUESTIONS FORESTIERES AU PARLEMENT
On trouvera ci-dessous les résumés des questions posées aux ministres (de l’agriculture, de l’environnement ...) en matière forestière, et des réponses que ceux-ci y ont apporté.
Sans être exhaustive, cette base est particulièrement complète. Elle est issue de notre chronique la revue la Forêt Privée.
Nous avons opéré une relecture de ce très grand ensemble documentaire, afin d’en donner une vue d’ensemble par thèmes. Un index particulièrement riche et soigné (surtout pour la deuxième période récente 1997-2006) complète la commodité de cette base.
« Pour les questions récentes, voir notre périodique « La Feuille ».
La base est divisée en deux périodes décennales :
Auxquelles s’adjoint la base pluriannuelle plus récente (2007 …).
C’est donc plus de 20 années de base forestière qui figurent ici, par delà les deux grandes lois forestières du 4 décembre 1985 et du 9 juillet 2001.
Qu’elle en est l’utilité ?
Tout juriste connaît l’utilité de ces réponses. Même si certaines ne sont plus d’actualité, l’ensemble garde sa précieuse valeur de source juridique.
Ensuite, l’historien, le forestier y trouvera les préoccupations de toute une époque, à la fois quant au quotidien que pour de grands desseins.
En outre, c’est à une intelligence supplémentaire du fait forestier moderne que cette base appelle.
NOTE EDITION PAPIER. Une édition papier de l’une ou l’autre de ces décennies peut être envisagée, en dépit du volume. Nous contacter.