THÈSE SUR LE RÉGIME FORESTIER
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Cette thèse a été soutenue en 1984. Elle précède donc la loi forestière du 4 décembre 1985 et celle du 9 juillet 2001. N’étant pas actualisée, elle est un document d’histoire, le seul en ce domaine du XXème siècle. Mais par son volume et sa pensée, elle reste incontournable pour toute analyse actuelle portant sur le droit des forêts domaniales ou des collectivités territoriales, ou plus largement de toutes forêts (elle comporte notamment 1301 notes de bas de page).
Thèse sur le régime forestier
9 juillet 2001, Acca, accident de chasse, Affouage, Arbre, Association syndicale, Avocat environnement, Bandite, bois, Bois communaux, Boisement, Bourdaine, Champignon, chasse, Chasse en forêt, Chemin d’exploitation, Chemin rural, Chêne truffier, Chute d’arbre, Chute de branches, Code forestier, Coupe abusive, Coupe extraordinaire, CRPF, Débardage, Débroussaillage, Débroussaillement, défrichement, dégâts de gibier, Droit de chasse, droit forestier, eaux et forêts, Engref, Entrepreneur forestier, espace boisé, Expert forestier, Expertise agricole, Exploitation forestière, Forestier, forêt communale, Forêt de protection, Forêts, glycines, Groupement forestier, incendie forestier, Inventaire forestier, L. 130-1, Mayotte, Monichon, Morts-bois, Parc forestier, peupleraie, peuplier, Plan de zone sensible, Plan simple de gestion, Poésie, Processionnaire, régime forestier, Sérot, Soumission au régime forestier, Vent violent, Voirie départementale.
